Mentions Légales et Conditions Générales d'Utilisation

1. Éditeur du Site et Identité Institutionnelle

Le présent site institutionnel est la propriété exclusive de l'association suivante :

2. Hébergement de l'Infrastructure Technique

L'hébergement physique et la diffusion des pages du site sont assurés par la société spécialisée :

3. Nature Exclusivement Non Commerciale des Activités

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• Aucun produit ou marchandise n'est proposé à la vente. Aucune passerelle de paiement en ligne pour des transactions commerciales n'est intégrée.
• Toutes les activités physiques, initiations, ateliers pédagogiques et manifestations citoyennes présentés sur ce site sont accessibles gratuitement au grand public.
• Toutes les cotisations et adhésions sont intégralement réinvesties dans les missions d'intérêt général de l'association. Aucun bénéfice ni excédent d'exploitation n'est distribué à des tiers ou aux membres dirigeants.

4. Propriété Intellectuelle et Licence d'Usage Libre

La structure générale ainsi que les textes, synthèses de recherche, comptes rendus d'inventaires faunistiques et présentations didactiques publiés sur ce site sont la propriété de la Ligue Bouliste Régionale Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Dans un esprit d'utilité publique et de partage citoyen des connaissances, la reproduction et la citation de nos contenus textuels et pédagogiques sont autorisées à des fins éducatives, scientifiques ou d'information civique non lucrative, sous réserve de la mention explicite de la source : « Source : Ligue Bouliste Régionale Provence-Alpes-Côte d'Azur (RNA W134003201) ».

Toute exploitation commerciale, republication publicitaire ou appropriation marchande de nos contenus sans accord préalable formel est strictement prohibée.

5. Responsabilité et Liens Hypertextes

Les informations dispensées sur le site le sont à titre purement indicatif et documentaire. La Ligue veille avec un soin rigoureux à l'exactitude des renseignements diffusés (dates de réunions, protocoles de sécurité, adresses de terrains communaux), mais ne saurait être tenue pour responsable d'annulations dues aux intempéries climatiques régionales (épisodes de mistral violent, canicule ou alertes orageuses préfectorales).

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6. Droit Applicable et Juridiction Compétente

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